Les Voisins

Clôtures, traitements, constructions, échanges …..

Modérateur : jeanmi22

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morpho
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Messagepar morpho » 16 juil. 2010 23:22

Terre De Cosmos a écrit :Non pas besoin j'ai un accès directe par la route. Mais en cemoment je retrouve de gros bout de verre, des cailloux sur l'herbe à croire que le ciel déconne car je ne vois pas comment ils peuvent pousser sur les hautes herbes! :D


Ah vi, c' est pas beau, va falloir que tu restes sage.

Y' a quand même des gens qui sont nés pour faire chier :lol:

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Gerard33
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Messagepar Gerard33 » 16 juil. 2010 23:35

Houla TDC tu es tombé sur des drôles d'énergumènes. Il y en a de partout de ceux-là, j'en ai un qui est pas mal dans son genre. Servitude, droit de passage, enclave, ça ne va pas être simple à régler tout ça ! :evil:

Je te souhaite beaucoup de diplomatie et de courage pour la suite. :wink:
La patience est un arbre aux racines amères mais aux fruits très sucrés.

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Terre De Cosmos
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Messagepar Terre De Cosmos » 23 juil. 2010 15:12

Bon le géomètre expert est venu avec u n assistant. La question est encore plus embrouillée qu'avant sa visite. Bien sur, aucune conciliation n'a pu être trouvée. Les voisins revendiquant le terrain devant chez moi maintenant. :roll: On croit rêver.

Ce que je ne savais pas c'est qu'un acte notarial n'est pas figé après signature. Le plan cadastral n'ayant aucune valeur juridique on ne peut s'appuyer dessus pour revendiquer une parcelle et l'acquéreur peut se retrouver avec un morceau de terrain en moins si des témoignages ou d'autres documents sont retrouvés genre servitude. En l'occurence il s'agirait d'un droit de passage accordé aux voisins vu que leur porte et fenêtre ouvrent de ce coté. Ce que je ne conteste pas. Je conteste le fait qu'il s'en serve de parking, car j'ai moi aussi une sortie de ce coté que je compte utiliser pendant les gros travaux. J'attends le rapport du géomètre expert pour voir ses conclusions.

Je vous passe les deux séances ou ce voisin a voulu jouer des poings avec insultes à la clé pendant les mesures du terrain. :roll: Je suis resté très très calme ce qui m'a surpris car j'ai vraiment du mal à me controler d'habitude dans ce genre de situation surtout lorsque je trouve cela injuste. Enfin il m'a menacé de me retrouver seul à seul pour régler ça aux poings. Lui qui d'habitude détale lorsqu'il est seul et que je l'appelle. Par contre lorsqu'ils sont trois ou quatre avec lui, ce qui était le cas lors de la visite du géomètre expert là il est très fort. La chose positive c'est que j'ai maintenant des personnes neutres qui pourront témoigner du comportement de ce monsieur le cas échéant.

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Espiets
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Messagepar Espiets » 23 juil. 2010 15:42

bouh que je n'aime pas cette histoire . J'ai hate pour toi que ça se règle .
Béatrice
Puissiez vous récolter au centuple ce que vous avez semé .

lienad

Messagepar lienad » 23 juil. 2010 16:42

+1 :(

Lienad

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morpho
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Messagepar morpho » 23 juil. 2010 16:49

Oui, c' est une bien sale histoire mais faut rester calme, ça va bien s' arranger dans le temps. :wink:

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plumeaigleblanc
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Messagepar plumeaigleblanc » 23 juil. 2010 16:51

sale histoire et pas tout à fait d'accord avec Morpho. Bien sûr il faut pas l'affronter directement, ca ne sert à rien qu'à prendre un mauvais coup.

Le tout est de savoir si ces personnes neutres accepteraient de témoigner en ta faveur si les choses tournaient mal il y a tellement de lâches sur terre..
Il faut agir intelligemment, tu as des possibilités légales, et il ne faut pas les négliger.

En tous les cas, ce serait bien si tu pouvais aller ne serait-ce que téléphoner à la police ou y aller, sous prétexte de prendre des renseignements, car les menaces constituent en elles-mêmes déjà un délit. Rien ne t'empêche, mine de rien, de te renseigner.
Les menaces verbales sont un délit, article 222-17 du code pénal passibles de 6 mois et 7 500 € d'amende.

Il ne faut pas hésiter d'aller déposer des mains courantes, mais pas hésiter de déposer plainte non plus. Si tout cela ne marche pas, écrire au procureur de la république qui dévérouille le système si la police ne bouge pas.

Surtout ne reste pas dans un état de victime sans réagir, car ce genre d'individu peut te saper le moral ou la santé rien qu'avec son attitude car lui n'a aucun scrupule.
C'est le problème des gens victimes de harcèlement, qui s'enfoncent dans un état de déprime alors que leur harceleur pète la forme.
C'est malheureusement triste mais aujourd'hui c'est le seul mode de réponse qui peut te permettre de te préserver. Les forces de l'ordre sont là pour cela aussi.

Je te souhaite plein de courage, et que ce soit plutôt la Gendarmerie dont tu dépends car en ville la police malheureusement ce n'est pas toujours la même disponibilité.

En tous les cas on est avec toi.
Sites persos: http://segardbea.free.fr et http://www.creationsplume.stools.net
Nous ne sommes pas propriétaires de la Terre, mais dépositaires pour nos enfants.

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plumeaigleblanc
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Messagepar plumeaigleblanc » 23 juil. 2010 17:02

Pour compléter il y a différentes choses: cadastre, titre de propriété, droit d'usage.
C'est tout le problème des servitudes et droits de passage.
Par contre si le voisin revendique la propriété d'une parcelle, c'est à lui d'intenter une action en justice en y amenant tous les documents juridiques.
Il ne le fera certainement pas car ca coûte de l'argent, et préfère y aller à l'intox en te pourrissant la vie, c'est tellement plus facile, pour que tu cèdes.
Par exemple, ne serait-ce qu'une copie du cadastre aux impôts coute 3 €, il faut y aller, attendre, etc... Il préfère te faire peur, comme au far west....
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Lulu
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Messagepar Lulu » 23 juil. 2010 17:22

Non mais quelle plaie, ce voisin, TdC!
Et ce sont pas les baffes qui règleront le problème.

Vous avez pas en France une ou des émissions d'intérêt public pour dénoncer de telles injustices. Ici,on a "la facture" et "J.E." (journaliste électronique).
Ces émissions font des enquêtes sur des cas comme le tien.

Si vous avez, j'hésiterais pas à leur écrire... je suis certain que ton cas serait retenu­.

Et je me pose la question: est-ce qu'il ne reluquerait pas ton terrain, finalement, ton tab... de voisin?

Je suis de tout coeur avec toi... garde ton calme et fais valoir tes droits.
Bon courage. :wink:

Qui chante pendant l'été, danse pendant l'hiver.
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Terre De Cosmos
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Messagepar Terre De Cosmos » 23 juil. 2010 17:25

Merci à tous pour votre soutien. Depuis j'ai pris du recul.

En plein dans le mille pour tout Plume. :wink: C'est exactement ce qui s'est passé.

J'ai eu l'impression d'être au far west : c'est la loi du révolver et plus on est nombreux, plus on a raison. Le géomètre expert ayant beaucoup atténué sa position sur la fin, en se défendant de n'être là que pour prendre les mesures et rien d'autre. Du coup je suis resté un peu prostré pendant 3 jours. Le seul moyen qu'il a de revendiquer ce bout de chemin est d'aller en procédure. Mais le géomètre expert l'a prévenu ce sera à vos frais et vous n'êtes pas sur de gagner du tout, cela va vous couter un maximum d'argent en avocat.

Depuis un voisin (conseiller municipal) est intervenu en allant voir les différents intéressés surtout un couple du hameau qui rajoute de l'huile sur le feu. Cette démarche les a bien calmés. C'est curieux depuis je n'ai pas vu de véhicules garés dans le passage. Mais gageons que cela ne va pas durer.

En tout cas pour l'instant je préfère éviter l'affrontement directe et je vais faire une pause avec ce genre de souci car j'ai autres choses à faire de plus intéressant dans ma vie.

Je ne renonce toutefois pas à mes droits.

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Messagepar morpho » 23 juil. 2010 17:29

Tout à fait, faut rester dans ses droits et refuser l' affrontement autrement c' est un coup à finir au 12. :wink:

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Messagepar Lulu » 23 juil. 2010 20:12

Paix et courage, mon bel ami TdC. :sourirepeche:

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Messagepar aflo59 » 23 juil. 2010 21:25

Est ce que ton "aimable" voisin n'a d'autre accès possible que par chez toi?

La loi impose que le propriétaire du fonds dominant ait un fonds enclavé pour qu’il puisse bénéficier du droit de passage. Ainsi, le propriétaire ne doit avoir sur la voie publique aucune issue ou une issue limitée.

La loi impose que le propriétaire du fonds dominant ait un fonds enclavé pour qu’il puisse bénéficier du droit de passage. Ainsi, le propriétaire ne doit avoir sur la voie publique aucune issue ou une issue limitée.

La seule prise en considération du fonds servant réside en ce que la loi impose que le passage se fasse à l’endroit le moins dommageable pour celui-ci.



entièrement avec toi.


Le bonheur n'est jamais offert, Il se gagne, il se goûte,
Et c'est autour d'une table qu'il se partage.

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Messagepar Terre De Cosmos » 24 juil. 2010 19:54

Merci Aflo. Effectivement c'est ce qui s'applique dans mon cas. La porte d'entrée se trouve du coté de mon terrain. Le seul mur où il pourrait faire une ouverture donne directement sur une petite rue.

Mais encore une fois entendons nous bien. Je ne conteste pas le droit de passage, juste le fait qu'il gare sa voiture en permanence sur ce terrain qui est une de mes sorties que j'utiliserai pendant les gros travaux de restauration. Son garage est à 4m environ de l'autre coté de la rue. De plus ses provocations à répétition cela finit par énerver.

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Messagepar Terre De Cosmos » 08 août 2010 14:09

Bon apparemment c'est en train de s'arranger. Depuis la venue du géomètre expert je n'ai plus répondu aux provocations à répétition du voisin, faisant mine de l'ignorer.

Puis Mme TDC et surtout Mme Souris (notre chatte siamoise) ont mis leur grain de sel.

Premier épisode :
Il y a quatre jours Mme TDC est sorti pour aller chercher le courrier. Le chien des voisins s'est précipité sur elle en aboyant, la voisine derrière lui disant "Il n'est pas méchant, il ne mord pas". Sans se démonter Mme TDC lui a dit "Allez vas-y mords moi" et le chien lui a reniflé le mollet et l'a léché. :lol: Faut dire qu'elle sait y faire Mme TDC avec les bêtes. Moi je lui ai bien dit : "Méfies toi c'est un piège, il attendrit la viande avant de niaquer". :mdrrr:

Deuxième épisode le lendemain :
Mme TDC sort pour aller chercher le courrier lors d'un embouteillage gigantesque car il y avait la voiture du facteur, le tracteur du James, le chien qui aboyait de quoi mettre en ébullition tout le hameau. Elle prend le courrier et rentre pour aller chercher une récompense pour le chien des voisins. Ayant mal refermé la porte Mme Souris est sortie. Du coup Mme TDC a dit aux voisins "Je vous présente notre siamoise parisienne". Le voisin incrédule est sorti lui aussi pour voir. Il était impressioné par Mme Souris. Et blablati et blablata sur les chats. Enfin Mme TDC revient à la maison. On entend un bruit de moteur... le voisin avait retiré sa voiture du passage et s'était garé en face devant son garage. Depuis il ne se gare plus dans le passage, mais chez lui. :shock:

C'est pas magique les chats? :wink:

T'en veux toujours pas un Morpho?


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