Messagepar panthereman » 31 janv. 2015 14:23
salut;
certaine de ces réglementations sont contradictoire; comme à chaque fois c est soumis à interprétation; resultat cela peut etre un vrai casse téte selon l interlocuteur que tu aura en face de toi (en préfecture ou en mairie).
Il existe des régles napoléonienne obseléte mais qui helas sont toujours en vigueur et d autre plus récente abroché. Dure dure de savoir ce que l on a le droit de faire ou pas.
Ce qui est sur et quasi certain, c est que dans la grande majorité des cas, les gens qui ont des probléme avec ce qu ils font sur leur terrain, exemple : haie, poulailler; serre; extention; etc...; les problémes ne viennent pas directement de par l initiative des service de mairie ou de la prefecture mais la plus part du temps d un voisin, jaloux, procedurier... qui a ecrit a ces service, souvent anonymement pour vous dénoncer ou vous creer des ennuies sans meme vous avoir contacter avant.
Donc avant tout projet sur son terrain, le mieux serait si je peux donner un conseil, de prendre contact avec le voisinage pour evité ce genre de probléme.
Je ne compte plus le nombre d histoire que j ai entendu de procédure entre voisin pour des truc mineurs comme une haie qui depasse de 10CM ou une poule qui chante trop fort... ce sont souvent des situation sans issue qui cangréne tout un quartier. Chacun faissant sa propre interpretation de la loi et campent sur ses position.
j ai participer en tant que mediateur a plusieur mediation; et parfois ya de quoi se taper la tete contre le mur lol