Les Voisins

Clôtures, traitements, constructions, échanges …..

Modérateur : jeanmi22

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Terre De Cosmos
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Les Voisins

Messagepar Terre De Cosmos » 16 juil. 2010 14:39

Et oui ils sont arrivés depuis Avril nous les supportons. Au début nous nous sommes présentés et nous avons un peu discuté des modalités car ils ont un droit de passage sur mon terrain. Et puis avec les nouvelles normes il leur fallait une fosse sceptique. Nous avons essayé de négocier avec eux afin qu'ils ne la place pas près de mes arbres fruitiers anciens. C'est là que tout à commencer...
Ils ont d'abord dit qu'ils installeraient au plus près des arbres soit à un mètre, ce qui est totalement illégal puis qu'ils creuseraient sur notre terrain pour faire passer leur tuyau. Enfin bref, cela ne se passe pas bien du tout.

Avant nous avions vu sur des roses cinquantenaires, des arbustes, des fleurs et un peu de désordre qui ne nous génait absolument pas, bien au contraire. Voici ce que le jardin, que la veille dame qui leur a vendu avec la maison, est devenu :
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Je vous laisse juge... :roll:

Comme vous le voyez sur la photo suivante, ils avaient largement la place de construire la fosse près du petit batiment. mais par provocation, ils ont fait autrement.
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La petite mare aux grenouilles qui ne dérangeait personne et qui était sur un terrain communal (qui ne leur appartient pas, donc) a été comblé et remplacer par le tas de sable pour leurs travaux. Ben oui qui ça dérange?
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C'est comme ma sortie que j'ai été obligée de fermer car il y avait un peu trop de visite dans les granges et le potager :roll: .
Maintenant ils garent leurs véhicules devant. Ben oui maintenant que la sortie est fermée qui ça dérange? :roll:
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Et comme par hasard, pendant mon absence de trois jour, je retrouve mon mur longeant mon accès principal effondré. Certainement un engin de travaux, car autrement une voiture y aurait laisser des traces... Un mur construit depuis plus de soixante ans. :evil:
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J'avoue que je trouve cela très pénible. Je fait venir un géomètre expert car les représentant de la mairie ne veulent pas se déplacer. Il reste leur droit de passage. J'espère que je vais pouvoir fermer au plus près afin d'être tranquille chez moi, vu qu'ils n'ont pas respecté les règles d'usages. Si quelqu'un a des idées, je suis preneur.
Dernière édition par Terre De Cosmos le 16 juil. 2010 14:44, édité 2 fois.

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Michèle
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Messagepar Michèle » 16 juil. 2010 14:42

Des sauvages, tes voisins! :twisted:

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Espiets
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Messagepar Espiets » 16 juil. 2010 14:45

sujet à déplacer dans nos droits .
Je crois que tu dois porter plainte , C'est vraiment trop là .
Béatrice
Puissiez vous récolter au centuple ce que vous avez semé .

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Terre De Cosmos
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Messagepar Terre De Cosmos » 16 juil. 2010 15:01

Merci Espiets pour le mouvement de post.

Porter plainte je crois que les gendarmes s'en foutent un peu également.

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aflo59
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Messagepar aflo59 » 16 juil. 2010 15:32

Incroyable!!
ça rejoint indirectement les faits racontés par Plume.

pour la mare aux grenouilles , adresses-toi à une ligue de protection des animaux, ( mais je ne sais laquelle).


Le bonheur n'est jamais offert, Il se gagne, il se goûte,
Et c'est autour d'une table qu'il se partage.

Mike Lyne

Messagepar Mike Lyne » 16 juil. 2010 16:51

torpinouche ! il y a vraiment des gougnaffiers... malheureusement ça ne m'étonne point :twisted: j'en ai quelques exemplaires par chez moi :evil: :evil:

TDC si ce n'est un dépôt de plainte, tout au moins une main-courante, ce qui constitue une base de dossier. :?

Concernant la servitude, c'est vraiment une pratique empoisonnée. Quelques pistes : te tenir au fait d'éventuelles règles "municipales", revisiter le cadastre pour cibler le passage, ...

bien vu le géomètre expert étant donné le tour que prennent les choses.

A voir aussi sur le droit de passage : il me semble qu'il ne peut être invoqué que dans la mesure où le terrain du demandeur est enclavé et que cela soir involon,taire.

Autre chose, le droit de passage lorsqu'il existe concerne aussi le sous-sol : par exemple pour y faire passer des canalisations...


A voir
    - Art. 682 à 685-1 du Code civil
    - Art. 697 à 702 du Code civil

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morpho
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Messagepar morpho » 16 juil. 2010 17:07

Ils viennent d' où tes voisins ?

Font peut être chier pour acquérir ton terrain

Une fois les délimitations bien faite, ce sera gagné pour toi, si droit de passage y' a, laisse passer et ensuite chacun chez soit.


S' engager dans des procédures, c' est toujours un coup à y laisser des plumes, ça dur très très longtemps, ça bousille la santé pour gagner pas grand chose car ensuite il faut l' application de ce qui a été décidé et là, ça dur encore et encore....

:wink:

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plumeaigleblanc
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Messagepar plumeaigleblanc » 16 juil. 2010 17:10

Oui il y a vraiment sur terre comme on dit la moitié du monde pour emm... l'autre.
Et le problème c'est que quand on emploie pas leurs méthodes à tous ces casse c..... on se fait écraser. Il faut essayer de penser comme eux et de les enquiquiner avec des idées aussi tordues que les leurs, mais c'est vrai que quand on n'est pas comme ça, c'est pas évident.

Je te plains T de C car ca commence mal, et il faudra certainement en arriver à la justice pour faire valoir tes droits.
C'est finalement ce qu'on fait avec le proprio de l'ancienne maison qui nous pourrit la vie.
On a téléchargé un imprimé cerfa N° 11807*01 sur le site des imprimés officiels, qui est une tentative préalable de conciliation.
Il faut la compléter et faire une demande succinte, appuyée par tous les documents nécessaires, et chiffrer ton préjudice, s'il est inférieur à 7 600 euros.
Le greffier du Tribunal d'Instance va convoquer l'autre partie et les deux discuteront devant une personne impartiale.

Tu as toutes les photos et des documents à l'appui de ta demande.
Ca n'arrangera peut être pas les relations entre vous, mais au moins tu te feras respecter et pas piétiner.

Je suis de tout coeur avec toi.
Sites persos: http://segardbea.free.fr et http://www.creationsplume.stools.net
Nous ne sommes pas propriétaires de la Terre, mais dépositaires pour nos enfants.

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morpho
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Messagepar morpho » 16 juil. 2010 17:18

plumeaigleblanc a écrit : Il faut essayer de penser comme eux et de les enquiquiner avec des idées aussi tordues que les leurs, mais c'est vrai que quand on n'est pas comme ça, c'est pas évident.



Sur ce point là même quelqu' un de très gentille est capable de trouver de très bonnes idées :lol:

si les choses n' avancent pas, pas besoin de se facher, ignorer les gens mais rivaliser d' ingéniosité tout en restant respectueux et dans ses droits :lol:

Mike Lyne

Messagepar Mike Lyne » 16 juil. 2010 17:23

morpho a écrit :
plumeaigleblanc a écrit : Il faut essayer de penser comme eux et de les enquiquiner avec des idées aussi tordues que les leurs, mais c'est vrai que quand on n'est pas comme ça, c'est pas évident.



Sur ce point là même quelqu' un de très gentille est capable de trouver de très bonnes idées :lol:

si les choses n' avancent pas, pas besoin de se facher, ignorer les gens mais rivaliser d' ingéniosité tout en restant respectueux et dans ses droits :lol:


tout à fait : constater, être bien au fait de ses droits et devoirs, et aviser "tranquilou"...

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Messagepar Terre De Cosmos » 16 juil. 2010 23:05

Merci mes ami(e)s. Vous ne pouvez pas imaginer à quel point vos commentaires me font du bien.

Je vais m'infuser les article de lois que tu as cité Mikelyne.

Le pire c'est sur l'acte notarial que l'on a signé, il est inscrit qu'il n'y a aucune servitude. Sur le cadastre non plus. Je suis même propriétaire de leur pas de porte. Seulement voilà le notaire n'avait pas vérifié et la maison des voisins a 2 ouvertures qui donnent sur notre terrain. La porte d'entrée et une fenêtre ce qui leur donne un droit de passage. Mais de passage à pied pas en voiture, ni de faire du béton, ni de stocké leur matériel. Donc je vais fermer au plus près.

Morpho tu as raison sur 2 points ils voulaient acqu"rir le terrain où sont mes fruitiers car il est enclavé dans le leur, et même si l'on ne pense pas comme eux, on finit par trouver des idées. A 4 mètres de chez eux je vais construire un mur de 2m60 ou plus afin de participer au concours de la plus belle maison fleurit du village. Sauf que de leur coté ce sera vue sur les parpaing et du notre vue sur les rosiers grimpant et autres belles fleurs.

Et aussi les barbecues devant leur porte car ce que je ne vous ai pas dit c'est que le tas de végétaux qu'ils avaient amoncelé à 10mètres de notre maison, ils l'ont allumé par vent d'ouest afin que l'on en prenne plein la gueule. Alors que la veille ils nous avaient déclaré qu'ils ne l'allumeraient qu'après notre départ.

Franchement je ne suis pas violent mais il y a des fois ou je sens que ça monte.

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Messagepar morpho » 16 juil. 2010 23:13

C' est là ou il faut tout relativiser car t' aurai vite fait de sortir le 12 et faire des conneries.

Faut rester fin et rivaliser d' astuces en prenant cela à la plaisanterie, tu vas voir tu vas en trouver pleins des trucs marrants à faire :lol:


Egalement, ne pas répondre si ça en arrive a du verbal. :wink:

Le silence est le meilleur des mèpris :wink:

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Messagepar Terre De Cosmos » 16 juil. 2010 23:17

Le problème Morpho c'est que j'ai une grande gueule. :lol:

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Messagepar morpho » 16 juil. 2010 23:18

tiens au faite, ta partie enclavée, t' as pas un droit de passage pour y aller ?

quelles surfaces cette partie ?

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Messagepar Terre De Cosmos » 16 juil. 2010 23:20

Non pas besoin j'ai un accès directe par la route. Mais en cemoment je retrouve de gros bout de verre, des cailloux sur l'herbe à croire que le ciel déconne car je ne vois pas comment ils peuvent pousser sur les hautes herbes! :D


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